CONSEIL MUNICIPAL ANNÉES ANTÉRIEURES
Année 2024
Conseil Municipal du 26 Novembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20241126-01 du 26 novembre 2024 - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives sur la gestion de la CCPEVA - Débat
Délibération n°20241126-02 du 26 novembre 2024 - Maison de santé - Convention d'installation et d'entretien de lignes en fibre optique
Procès-verbal
Conseil Municipal du 22 Octobre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20241022-01 du 22 octobre 2024 - Tracteur - Autorisation de signature du marché
Délibération n°20241022-02 du 22 octobre 2024 - Demande de subvention au titre du CDAS
Délibération n°20241022-03 du 22 octobre 2024 - Centre de loisirs - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de mandatement
Délibération n°20241022-04 du 22 octobre 2024 - Motion pour le maintien du lycée professionnel du Chablais à Thonon
Délibération n°20241022-05 du 22 octobre 2024 - Plan de viabilité hivernal
Délibération n°20241022-06 du 22 octobre 2024 - Mandat spécial pour le Congrès des Maires
Délibération n°20241022-07 du 22 octobre 2024 - Cérémonie du 11 novembre - Tarifs
Délibération n°20241022-08 du 22 octobre 2024 - AESH - Intervention sur le temps de la pause méridienne
Procès-verbal
Conseil Municipal du 10 Septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20240910-01 du 10 septembre 2024 - Vente du bus communal
Délibération n°20240910-02 du 10 septembre 2024 - Services communaux - Tarifs 2025
Délibération n°20240910-03 du 10 septembre 2024 - Locations des salles communales aux particuliers - Tarifs 2025
Délibération n°20240910-04 du 10 septembre 2024 - Locations des salles communales aux assoxiations - Tarifs 2025
Délibération n°20240910-05 du 10 septembre 2024 - Gîtes communaux - Tarifs 2025
Délibération n°20240910-06 du 10 septembre 2024 - Studios communaux - Tarifs 2025
Délibération n°20240910-07 du 10 septembre 2024 - Concours restreint et mise en place du jury pour l'extension de l'école
Délibération n°20240910-08 du 10 septembre 2024 - Budget Principal - Admission en non valeur
Délibération n°20240910-09 du 10 septembre 2024 - Bail de location du droit de pêche
Délibération n°20240910-10 du 10 septembre 2024 - ONF - Etat d'Assiette des coupes de bois
Procès-verbal
Conseil Municipal du 25 Juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20240625-01 du 25 juin 2024 - Indemnité de gardiennage de l'église
Délibération n°20240625-02 du 25 juin 2024 - FC GAVOT - Subvention 2024
Délibération n°20240625-03 du 25 juin 2024 - Autorisation d'ester en justice
Délibération n°20240625-04 du 25 juin 2024 - ADMR - Convention et loyer
Délibération n°20240625-05 du 25 juin 2024 - Préfecture - Dématérialisation des actes
Procès-verbal
Conseil Municipal du 28 Mai 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20240528-01 du 28 mai 2024 - Motion de soutien à la tribune des représentants des parents d'élèves
Délibération n°20240528-02 du 28 mai 2024 - Savoir nager - Convention avec le Centre Nautique de Publier
Délibération n°20240528-03 du 28 mai 2024 - Gaz naturel - Convention constitutive du groupement de commandes avec le SYANE
Délibération n°20240528-04 du 28 mai 2024 - SIAC - Enquête publique - Gestion de la végétation rivulaire du bassin versant des Dranses et de l'est lémanique
Procès-verbal
Conseil Municipal du 09 Avril 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20240409-01 du 9 avril 2024 - Vote du budget primitif 2024
Délibération n°20240409-02 du 9 avril 2024 - Fiscalité communale - Vote des taux 2024
Délibération n°20240409-03 du 9 avril 2024 - Foire de Larringes - Droits de place
Délibération n°20240409-04 du 9 avril 2024 - MAPA - Tracteur
Procès-verbal
Conseil Municipal du 05 Mars 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20240305-01 - Vote du Compte de Gestion 2023 - Tous budgets
Délibération n°20240305-02 - Vote des comptes administratifsNote de présentation synthétique du Compte Administratif 2023
Délibération n°20240305-03 - Budget Principal - Affectation des résultats
Délibération n°20240305-04 - Budget Maison de services - Affectation des résultats
Délibération n°20240305-05 - Vote des Budgets Primitifs 2024Note de présentation synthétique du Budget Primitifs 2024
Délibération n°20240305-06 - Subvention aux associations - Exercice 2024
Délibération n°20240305-07 - Services périscolaires - Tarifs - Année scolaire 2024-2025
Délibération n°20240305-08 - Participation sortie Fête des Mères
Délibération n°20240305-09 - SYANE - Adhésion au service Conseil Energie - Avenant à la convention
Procès-verbal
Conseil Municipal du 16 Janvier 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20240116-01 - Autorisation pour ester en justice
Délibération n°20240116-02 - Révision du PLU
Délibération n°20240116-03 - Gaz naturel - Transfert de la compétence au SYANE
Délibération n°20240116-04 - CDAS - Demande de subvention au Département
Procès-verbal
Année 2023
Conseil Municipal du 28 Novembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20231128-01 du 28 novembre 2023 - Suppression de la régie de recettes des gîtes communaux
Délibération n°20231128-02 du 28 novembre 2023 - Modification de la régie de recettes des services communaux
Délibération n°20231128-03 du 28 novembre 2023 - Suppression de la régie de recettes des tennis
Délibération n°20231128-04 du 28 novembre 2023 - Convention de mise à disposition de personnel avec Chablais Inter Emploi
Délibération n°20231128-05 du 28 novembre 2023 - Convention pour l'encaissement de produits par la régie de recettes des services communaux pour le compte du CCAS
Délibération n°20231128-06 du 28 novembre 2023 - Recalibrage du Chemin de Crête
Procès-verbal
Conseil Municipal du 17 Octobre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20231017-01 du 17 octobre 2023 - Cérémonie du 11 novembre
Délibération n°20231017-02 du 17 octobre 2023 - Réservation logements sociaux - gestion en flux
Délibération n°20231017-03 du 17 octobre 2023 - Personnel communal - Création d'un emploi saisonnier
Délibération n°20231017-04 du 17 octobre 2023 - ENEDIS - Servitude de passage
Délibération n°20231017-05 du 17 octobre 2023 - Plan de viabilité hivernal
Délibération n°20231017-06 du 17 octobre 2023 - Congrès des Maires - Mandat spécial
Procès-verbal
Conseil Municipal du 12 Septembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Bail portant mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile
Délibération n°20230912-02 du 12 septembre 2023 - ONF - Coupes de bois 2024
Délibération n°20230912-03 du 12 septembre 2023 - Recalibrage du Chemin de Crête
Délibération n°20230912-04 du 12 septembre 2023 - Services communaux - Tarifs 2024
Délibération n°20230912-05 du 12 septembre 2023 - Location de salles aux particuliers - Tarifs 2024
Délibération n°20230912-06 du 12 septembre 2023 - Locations de salles aux associations - Tarifs 2024
Délibération n°20230912-01 du 12 septembre 2023 - Gîtes - Tarifs 2024
Délibération n°20230912-08 du 12 septembre 2023 - Studios - Tarifs 2024
Délibération n°20230912-09 du 12 septembre 2023 - Indemnité de gardiennage de l'église
Délibération n°20230912-10 du 12 septembre 2023 - Plan communal de sauvegarde
Délibération n°20230912-11 du 12 septembre 2023 - APIEME - Désignation des représentants de la commune
Délibération n°20230912-12 du 12 septembre 2023 - CLECT - Désignation des représentants de la commune
Délibération n°20230912-13 du 12 septembre 2023 - Fixation loyer
Procès-verbal
Conseil Municipal du 11 Juillet 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230711-01 - SYANE - Désignation du représentant de la commune
Délibération n°20230711-02 - CNAS - Désignation des délégués
Délibération n°20230711-03 - Désignation du correspondant défense
Délibération n°20230711-04 - CCAS - Fixation du nombre de membres
Délibération n°20230711-05 - CCAS - Election des représentants du Conseil Municipal
Délibération n°20230711-06 - commission communale des impôts directs
Délibération n°20230711-07 - Désignation des membres des commissions municipales
Délibération n°20230711-08 - Délagations consenties au Maire
Délibération n°20230711-09 - Indemnités Maire et Adjoints
Délibération n°20230711-10 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
Délibération n°20230711-11 - Extension de l'école - Convention avec le CAUE
Délibération n°20230711-12 - Echange de parcelles
Délibération n°20230711-13 - Soutien au réseau ADDEAR
Délibération n°20230711-14 - Commission de contrôle des listes électorales
Délibération n°20230711-15 - RD121 - Convention avec le Département - Avenant 1
Délibération n°20230711-16 - Rue des Artisan - Convention d'occupation temporaire - Avenant 1
Procès-verbal
Conseil Municipal du 30 Juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230630-01 du 30 juin 2023 - Election du Maire
Délibération n°20230630-02 du 30 juin 2023 - Détermination du nombre des adjoints au Maire
Délibération n°20230630-03 du 30 juin 2023 - Election des Adjoints au Maire
Procès-verbal
Conseil Municipal du 06 Juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230606-01 - PLU - Approbation de la révision allégée n°2
Délibération n°20230606-02 - Personnel communal - Création de poste
Délibération n°20230606-03 - Etude de faisabilité pour la réhabilitation des locaux de l'Ex-Sivom - Participation financière
Délibération n°20230606-04 - ENEDIS - Servitude de passage
Procès-verbal
Conseil Municipal du 09 Mai 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230509-01 - APIEME, désignation d'un représentant
Délibération n°20230509-02 - Fêtes et cérémonies - Dépenses à imputer au compte 6232
Délibération n°20230509-03 - Plan de gestion sédimentaire sur le bassin des Dranses
Délibération n°20230509-04 - Désignation d'un déontologue
Délibération n°20230509-05 - TOTEM - Bail pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile
Procès-verbal
Conseil Municipal du 04 Avril 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230404-01 - Fiscalité communale - Vote des taux 2023
Délibération n°20230404-02 - HIVORY - Mandat pour le déploiement, l'exploitation et la commercialisation d'infrstrucutures passives de réseaux de télécommunication
Délibération n°20230404-03 - SNE - Convention PLS ADIL74
Délibération n°20230404-04 - Etablissement d'accueil du jeune enfant - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF et BABILOU
Procès-verbal
Conseil Municipal du 28 Février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230228-01 - Bibliothèque - Convention avec le Conseil Savoie Mont-Blanc
Délibération n°20230228-02 - Fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie - Convention d'utilisation du Chapiteau
Délibération n°20230228-05 - Budget principal - Affectation des résultats
Délibération n°20230228-03 - Vote du compte de gestion 2022 - Tous budgets
Délibération n°20230228-06 - Budget maison de services - Affectation des résultats
Délibération n°20230228-04 - Vote des comptes administratifs 2022
Délibération n°20230228-07 - Budgets primitifs - Adoption
Note synthétique du budget primitif 2023
Note synthétique du compte administratif 2022
Délibération n°20230228-08 - Subventions aux associations
Délibération n°20230228-09 - Services périscolaires - Tarifs année scolaire 2023/2024
Délibération n°20230228-10 - Participation sortie fête des mères
Procès-verbal
Conseil Municipal du 10 Janvier 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20230110-01 - Médecine préventive - Convention avec le CDG74
Délibération n°20230110-02 - Chablais Inter Emploi - Convention de mise à disposition de personnel
Procès-verbal