CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal Année 2025
Conseil Municipal du 16 Septembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20250916-01 du 16 septembre 2025 - Services communaux - Tarifs 2026
Délibération n°20250916-02 du 16 septembre 2025 - Locations Salles communales aux particuliers - Tarifs 2026
Délibération n°20250916-03 du 16 septembre 2025 - Locations Salles communales aux associations - Tarifs 2026
Délibération n°20250916-04 du 16 septembre 2025 - Locations des gîtes communaux - Tarifs 2026
Délibération n°20250916-05 du 16 septembre 2025 - Locations des studios communaux - Tarifs 2026
Délibération n°20250916-06 du 16 septembre 2025 - CCPEVA - Convention d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme
Délibération n°20250916-07 du 16 septembre 2025 - CCPEVA - Convention de création et de fonctionnement d'un service commun de délégué à la protection des données personnelles (DPO)
Délibération n°20250916-08 du 16 septembre 2025 - CCPEVA - Règlement local de publicité intercommunal
Délibération n°20250916-09 du 16 septembre 2025 - CCPEVA - Rétrocession de parcelle et de matériel dans le cadre de l'installation de points d'apports volontaires
Délibération n°20250916-10 du 16 septembre 2025 - DETR 2025
Délibération n°20250916-11 du 16 septembre 2025 - Presbytère - Logement T4 - Fixation du loyer
Délibération n°20250916-12 du 16 septembre 2025 - Neuvecelle - Convention de déneigement
Délibération n°20250916-13 du 16 septembre 2025 - ADEME - Subvention
Délibération n°20250916-14 du 16 septembre 2025 - ONF - Coupes 2026
Délibération n°20250916-15 du 16 septembre 2025 - SYANE - Adhésion au service Conseil Energie
Délibération n°20250916-16 du 16 septembre 2025 - SYANE - Certificats d'économie d'énergie
Conseil Municipal du 1er Juillet 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20250701-01 du 1er juillet 2025 - CCPEVA - Approbation du rapport CLECT
Délibération n°20250701-02 du 1er juillet 2025 - CCPEVA - Nombre de conseillers communautaires et répartition des sièges
Délibération n°20250701-03 du 1er juillet 2025 - Restaurant scolaire - Marché
Délibération n°20250701-04 du 1er juillet 2025 - Extension de l'école - Marché de maîtrise d’œuvre
Délibération n°20250701-05 du 1er juillet 2025 - Budget principal - Décision modificative n°1
Délibération n°20250701-06 du 1er juillet 2025 - Département - Subvention au titre de la filière Forêt Bois
Délibération n°20250701-07 du 1er juillet 2025 - Saisine d'un commissaire de justice
Délibération n°20250701-08 du 1er juillet 2025 - RIFSEEP
Procès-verbal
Conseil Municipal du 20 Mai 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n° 20250520-01 du 20 mai 2025 - FC GAVOT - Subvention 2025
Délibération n° 20250520-02 du 20 mai 2025 - Association école de Larringes - Subvention complémentaire
Délibération n° 20250520-03 du 20 mai 2025 - CCPEVA - Approbation du principe de création du syndicat mixte de l'abattoir public de Haute-Savoie et des statuts du syndicat
Délibération n° 20250520-04 du 20 mai 2025 - REGION - Cession à titre gratuit d'un barnum
Délibération n° 20250520-05 du 20 mai 2025 - Association lire et faire lire - Convention
Procès-verbal
Conseil Municipal du 25 Mars 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20250325-01 du 25 mars 2025 - Fiscalité communale - Vote des taux 2025
Délibération n°20250325-02 du 25 mars 2025 - Urbanisme - Autorisation pour ester en justice
Délibération n°20250325-03 du 25 mars 2025 - Arrêté préfectoral relatif à la déclaration d'intérêt général du projet de plan pluriannuel de gestion de la végétation rivulaire du bassin versant des Dranses et de l'Est Lémanique
Délibération n°20250325-04 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Schéma de mutualisation
Délibération n°20250325-05 du 25 mars 2025 - Extension de l'école - Demande de subvention
Délibération n°20250325-06 du 25 mars 2025 - Extension de l'école - Demande de subvention au Département
Délibération n°20250325-07 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Débat sur les orientations du RLPi
Délibération n°20250325-08 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Conventions d'hydrocurage
Délibération n°20250325-09 du 25 mars 2025 - CDG74 - Mandatement pour la protection sociale complémentaire
Délibération n°20250325-10 du 25 mars 2025 - CCPEVA - Modification des statuts
Procès-verbal
Conseil Municipal du 18 Février 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20250218-01 du 18 février 2025 - comptes financiers uniques 2024
Délibération n°20250218-02 du 18 février 2025 - Budget principal - Affectation des résultats
Délibération n°20250218-03 du 18 février 2025 - Budget maisons de services - Affectation des résultats
Délibération n°20250218-04 du 18 février 2025 - Budgets primitifs 2025
Délibération n°20250218-05 du 18 février 2025 - Subventions aux associations
Délibération n°20250218-06 du 18 février 2025 - Services périscolaires - Règlement intérieur et tarifs - Année scolaire 2025/2026
Délibération n°20250218-07 du 18 février 2025 - Participation sortie fête des mères
Délibération n°20250218-08 du 18 février 2025 - Centre de loisirs - Convention de groupements de commande pour le lancement d'un marché de service
Procès-verbal
Conseil Municipal du 21 Janvier 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibération n°20250121-01 du 21 janvier 2025 - Acquisition de parcelle
Délibération n°20250121-02 du 21 janvier 2025 - CDG74 - Adhésion à la convention de participation
Délibération n°20250121-03 du 21 janvier 2025 - CCPEVA - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de l'assainissement et de la gestion des déchets
Délibération n°20250121-04 du 21 janvier 2025 - CIE - Contrat de mise à disposition
Procès-verbal